Publié le 17 septembre 2026

Bases légales

Bases légales régissant les activités de la HEFSM et règlements et directives concernant l'exploitation de la haute école.

Droit interne RS 415 Sport et activité physique

• 415 Loi sur l'encouragement du sport
• 415.01 Ordonnance sur l'encouragement du sport
• 415.012 Ordonnance sur la HEFSM O-HEFSM (règlement d'études)
• 415.013 Ordonnance sur les émoluments de l'OFSPO OEmol-OFSPO
• Règlement d’organisation du 12 août 2021 de la HEFSM

Droit interne RS 420 Encouragement de la recherche et de l'innovation

• 420 Loi sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation LERI
• 420.11 Ordonnance sur l'encouragement de la recherche et de l'innovation O-LERI

Règlements et directives de la HEFSM

• Directives travaux écrits HEFSM

  PDF2.33 MB29 août 2023

• Informations générales concernant les filières de formation continue à l'HEFSM

  PDF189.94 kB17 septembre 2026

• Conditions générales applicables aux filières de formation continue à vocation commerciale CAS, DAS et MAS ainsi qu’aux autres offres de formation continue à vocation commerciale de la Haute école fédérale de sport de Macolin HEFSM

  PDF173.44 kB17 septembre 2026

• Réglementation des équivalences BSc HEFSM

  PDF380.22 kB17 septembre 2026

• Regolamentazione delle equivalenze BSc SUFSM in italiano

Manuels des modules

• Bachelor of Science in Sports
• Master of Science in Sports avec spécialisation Sport d'élite